• asso@artenvrac.fr

Mentions légales

Édition du site Internet

Le site Art en Vrac, accessible à l’adresse https://www.artenvrac.fr/ est édité par l’Association Art en Vrac, dont le siège social est Bld de la Clabotte, Salies-de-Béarn, N° de téléphone : [eeb_content]0631785886[/eeb_content], Adresse e-mail : asso@artenvrac.fr

Rédaction du site Internet

Directeur de la publication : Bernard Ahano
N° de téléphone : [eeb_content]0631785886[/eeb_content], Adresse e-mail : asso@artenvrac.fr

Hébergeur du site Internet

IONOS SARL, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 431303775, est en activité depuis 22 ans, au capital de 100 000,00 € et dont le siège social est situé 7 PL DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES, joignable au 08 90 10 93 76.

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites. Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle. La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.